Résultats de la recherche

1135317 résultats trouvés

Question écrite n° 16674 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Sante publique - Politique de la sante - Seringues; vente en supermarches et drogueries
Question écrite n° 16675 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Communaute europeenne - Femmes - Politique en faveur des femmes; bilan et perspectives
Question écrite n° 16676 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Tannerie
Question écrite n° 16677 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Chaussures; aides de l'Etat
Question écrite n° 16678 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Communaute europeenne - Affaires culturelles - Olympiade des arts; creation
Question écrite n° 16679 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Metaux - Emploi et activite - Acier; calibrage a froid; commerce exterieur; concurrence etrangere; importations d'Italie
Question écrite n° 16680 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
SNCF - Structures administratives - Service des approvisionnements; transfert a Lyon; emploi et activite
Question écrite n° 16681 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Justice - Fonctionnement: Rhone - Lyon; palais de justice; construction
Question écrite n° 16682 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Voirie - Tunnels - Tunnel du Frejus; bilan et perspectives
Question écrite n° 16683 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 05/07/1982
Politique exterieure - Lutte contre la faim - Bilan et perspectives; communautes europeennes