Résultats de la recherche

1138241 résultats trouvés

Question écrite n° 79548 de M. Vivien Robert-André
Date de dépôt : 03/02/1986
Politique exterieure - Roumanie - Mariage entre un Franais et une Roumaine; autorisation; attitude de la France
Question écrite n° 79549 de M. Vivien Robert-André
Date de dépôt : 03/02/1986
Enseignement prive - Enseignement agricole - Etablissements; moyens financiers; aides de l'Etat
Question écrite n° 7954 de M. Millon Charles
Date de dépôt : 11/01/1982
Transports aeriens - Tarifs - Lignes aeriennes a destination des departements d'outre-mer; montant
Question écrite n° 79550 de M. Mestre Philippe
Date de dépôt : 03/02/1986
Elevage - Bovins - Organisation de la production; soutien du marche; quotas laitiers; consequences
Question écrite n° 79551 de M. Mestre Philippe
Date de dépôt : 03/02/1986
Agriculture: ministere - Personnel - Ingenieurs des travaux agricoles; formation professionnelle; reforme; bilan et perspectives
Question écrite n° 79552 de M. Audinot André
Date de dépôt : 03/02/1986
SNCF - Tarifs voyageurs - Abonnements; prix
Question écrite n° 79553 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 03/02/1986
Assurances - Accidents du travail et maladies professionnelles - Artisans; faute inexcusable de l'employeur
Question écrite n° 79554 de M. Lauriol Marc
Date de dépôt : 03/02/1986
Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Franais internes dans des prisons espagnoles; conditions d'attribution
Question écrite n° 79555 de M. Lauriol Marc
Date de dépôt : 03/02/1986
Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation; utilisation du titre de psychologue
Question écrite n° 79556 de M. Briane Jean
Date de dépôt : 03/02/1986
Agriculture - Foires et salons - Concours agricole; salon de la machine agricole; dates retenues pour 1986; elections legislatives et regionales; concomitance; consequences