1135896 résultats trouvés
- Question écrite n° 72181 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Entreprises - Comites d'entreprise - Moyens financiers; dotation des organismes de securite sociale
- Question écrite n° 72182 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; calcul; couple de handicapes
- Question écrite n° 72183 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Sante publique - Politique de la sante - Soins a domicile; associations; moyens financiers
- Question écrite n° 72184 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Pas-de-Calais - Fonctionnement; bilan et perspectives; neuvieme plan
- Question écrite n° 72185 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Pas-de-Calais - Carvin; equipement radiologique; moyens financiers
- Question écrite n° 72186 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Salaires - SMIC - Revalorisation
- Question écrite n° 72187 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Moyens financiers; materiel medico-chirurgical; denrees alimentaires; prix; consequences
- Question écrite n° 72188 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocation de garantie de ressources; montant
- Question écrite n° 72189 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 7218 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Enseignement prive - Personnel - Enseignant d'un etablissement sous contrat; cumul de fonctions; exploitation d'un debit de boissons
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