1135967 résultats trouvés
- Question écrite n° 7215 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Gendarmerie - Fonctionnement - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 72160 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Veuves ayant un enfant adoptif
- Question écrite n° 72161 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 72162 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Politique exterieure - Cambodge - Attitude de la France; bureau d'information; ouverture
- Question écrite n° 72163 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Nomenclature des actes medicaux; modification; consequences; professions et activites medicales; specialistes; remunerations
- Question écrite n° 72164 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Politique exterieure - Coree du Nord - Reconnaissance; attitude de la France
- Question écrite n° 72165 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Enseignement prive - Fonctionnement - Equipement informatique; plan: informatique pour tous; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72166 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Equipement informatique; moyens financiers
- Question écrite n° 72167 de Mme Missoffe Hélène
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Logement - HLM - Offices d'HLM; personnel; gardiens d'immeubles; decret no82-955 du 9 novembre 1982; decret no83-1177 du 23 decembre 1983; application; consequences
- Question écrite n° 72168 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Frais professionnels; montant reel; justification; formalites; simplification
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