1138011 résultats trouvés
- Question écrite n° 20637 de M. Sable Victor
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Martinique: prestations familiales - Caisses; moyens financiers; dotation supplementaire
- Question écrite n° 20638 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement - Constructions scolaires - Statistiques
- Question écrite n° 20639 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Fruits et legumes - Tomates - Producteurs; emploi et activite
- Question écrite n° 20640 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Minerais - Tungstene: Pyrenees-orientales - Prospection; exploitation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 20641 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Cancer; lutte et prevention; moyens financiers
- Question écrite n° 20642 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Ouverture et fermeture de classes; zones de montagne et de piemont
- Question écrite n° 20643 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Bois et forets - Emploi et activite: Alpes-de-Haute-Provence - Exploitations forestieres; concurrence etrangere
- Question écrite n° 20644 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Transports routiers - Transports scolaires - Frais de transports; aides de l'Etat; zones rurales
- Question écrite n° 20645 de M. Belorgey Jean-Michel
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Electricite et gaz - Tarifs - EDF; avance remboursable; logement; chauffage electrique; suppression
- Question écrite n° 20646 de M. Bockel Jean-Marie
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Education: ministere - Personnel - Direction des operations de personnel de l'administration et de l'organisation scolaire; comptables; travail a temps partiel
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