1137938 résultats trouvés
- Question écrite n° 80575 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Recherche scientifique et technique - Medecine - Utilisation d'embryons humains; reglementation
- Question écrite n° 80576 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Communes - Personnel - Travail a temps partiel; mi-temps medical ordinaire
- Question écrite n° 80577 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Charbon - Politique charbonniere: Lorraine - Coke; capacites de production; insuffisance; consequences; siderurgie lorraine
- Question écrite n° 80578 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Jeux et paris - Loto sportif - Gestion
- Question écrite n° 80579 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Jeux et paris - Loto - Gestion
- Question écrite n° 8057 de M. Couillet Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Entreprises : Somme - Entreprise la Vermandoise; emploi et activite
- Question écrite n° 80580 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Jeux et paris - Loto - Publicite; cout
- Question écrite n° 80581 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeurs; production; importations; statistiques pour 1986
- Question écrite n° 80582 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de protheses auditives; remboursement
- Question écrite n° 80583 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement secondaire - Etablissements: Pyrenees-Orientales - Perpignan; lycee d'enseignement professionnel Moulin a vent; fonctionnement; effectifs de personnel; enseignants
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