1137979 résultats trouvés
- Question écrite n° 80592 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'optique; lunettes; remboursement
- Question écrite n° 80593 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Organisation de la production; soutien du marche; prix en 1985 et 1986
- Question écrite n° 80594 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Classes de quatrieme technologique; creation; consequences
- Question écrite n° 80595 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Classes de quatrieme technologique; creation; consequences
- Question écrite n° 80596 de M. Barthe Jean-Jacques
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Logement - Politique du logement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 80597 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement - Fonctionnement - Rentree de 1986; effectifs de personnel
- Question écrite n° 80598 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation anciens enseignants; reintegration dans le corps d'origine
- Question écrite n° 80599 de M. Bustin Georges
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enfants - Garde des enfants - Etablissements; ecoles maternelles; reforme
- Question écrite n° 8059 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Communaute europeenne - Systeme monetaire europeen - Fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 805 de M. Evin Claude
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Marches publics - Paiement - Reglementation; delais; paiement par cheque
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