1139902 résultats trouvés
- Question écrite n° 79043 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Chomage: indemnisation - Chomage partiel - Salaries a temps partiels; aides familiales et aides menageres
- Question écrite n° 79044 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Secretaires generaux des etablissements publics a caractere scientifique, culturel et professionnel; statut
- Question écrite n° 79045 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation
- Question écrite n° 79046 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; prise en compte des annees o l'associe a assume les fonctions de tierce personne; rachat de cotisations
- Question écrite n° 79047 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 79048 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique economique et sociale - Generalites - Comite de liaison et de coordination des services sociaux; fonctionnement; decentralisation; consequences
- Question écrite n° 79049 de M. Soury André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Charges de jeunesse et d'education populaire; statut
- Question écrite n° 7904 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation - Deces de l'assure social; aide aux familles
- Question écrite n° 79050 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Gains obtenus par des chevaux de courses; remunerations des entraineurs
- Question écrite n° 79051 de M. Paccou Charles
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; psychiatres; revendications
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