Résultats de la recherche

1139792 résultats trouvés

Question écrite n° 79158 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Collectivites locales - Finances locales - Depenses d'investissements
Question écrite n° 79159 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; Alliance franaise; institut franais de Lisbonne; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
Question écrite n° 7915 de M. Gascher Pierre
Date de dépôt : 11/01/1982
Entreprises - Fonctionnement - Delais de paiement; consequences; controle
Question écrite n° 79160 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Economie: ministere - Administration centrale - Direction des monnaies et medailles; pieces commemoratives; emissions; statistiques depuis 1980
Question écrite n° 79161 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; Alliance franaise; institut franco-portugais de Lisbonne; fonctionnement; consequences; personnel enseignant
Question écrite n° 79162 de M. Zeller Adrien
Date de dépôt : 20/01/1986
Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs; reforme
Question écrite n° 79163 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 20/01/1986
Commerce et artisanat - Indemnite de depart - Conditions d'attribution; plafond de ressources
Question écrite n° 79164 de M. Bayou Raoul
Date de dépôt : 20/01/1986
Commerce et artisanat - Indemnite de depart - Conditions d'attribution; duree d'affiliation; cas d'espece
Question écrite n° 79165 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 20/01/1986
Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
Question écrite n° 79166 de M. Kergueris Aimé
Date de dépôt : 20/01/1986
Armee - Armee de terre - Chasseurs a pied; chasseurs alpins; uniforme