1139904 résultats trouvés
- Question écrite n° 79069 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Police - Police municipale - Polices municipales; creation; attitude du ministre de l'interieur et de la decentralisation
- Question écrite n° 7906 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Handicapes - Acces des locaux - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 79070 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement - Fonctionnement: Sarthe - Effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 79071 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enfants - Pupilles de l'Etat - Conseil de famille; composition; fonctionnement
- Question écrite n° 79072 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Handicapes - Allocations et ressources - Commissions departementales de l'education speciale; decisions; validite
- Question écrite n° 79073 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Salaire annuel moyen; coefficients de revalorisation
- Question écrite n° 79074 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Retraites complementaires - Professions liberales - Retraite complementaire par capitalisation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 79075 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles non batis; immeubles a usage agricole; montant; consequences
- Question écrite n° 79076 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'analyses biologiques et de soins infirmiers; remboursement
- Question écrite n° 79077 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Handicapes - Etablissements: Sarthe - Centres d'hebergement educatif; centres de jour; creation
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