Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1139932 résultats trouvés

Question écrite n° 79054 de M. Geng Francis: Date de dépôt : 20/01/1986; Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Renault; filiales; entreprise Renix electronique; vente au groupe americain Allied; bilan et perspectives
Question écrite n° 79055 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Cooperation: ministere - Personnel - Contractuels de la cooperation technique; reinsertion professionnelle
Question écrite n° 79056 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
Question écrite n° 79057 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
Question écrite n° 79058 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Travail et emploi: ministere - Services exterieurs: Hauts-de-Seine - Direction departementale du travail et de l'emploi; effectifs de personnel
Question écrite n° 79059 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires d'education physique et sportive de la ville de Paris titularises comme adjoints d'enseignement; affectation
Question écrite n° 7905 de M. Chasseguet Gérard: Date de dépôt : 11/01/1982; Handicapes - Allocations et ressources - Montant
Question écrite n° 79060 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Professions et activites sociales - Aides menageres - Bilan et perspectives; attitude de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salaries
Question écrite n° 79061 de M. Frelaut Dominique: Date de dépôt : 20/01/1986; Circulation routiere - Reglementation et securite - Sorties d'ecoles; police; effectifs de personnel
Question écrite n° 79062 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 20/01/1986; Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation