1139911 résultats trouvés
- Question écrite n° 79141 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Prestations familiales - Paiement - Delais
- Question écrite n° 79142 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Dechets et produits de la recuperation - Papiers et cartons - Papier recycle; bilan et perspectives
- Question écrite n° 79143 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Viandes - Chevaux - Commerce exterieur; importations; statistiques
- Question écrite n° 79144 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elevage - Caprins - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 79145 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elevage - Ovins - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 79146 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elevage - Bovins - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 79147 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elevage - Chevaux - Chevaux lourds de boucherie; organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 79148 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Viandes - Chevaux - Commerce; viandes debitees; statistiques
- Question écrite n° 79149 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Sports - Equitation et hippisme - Chevaux de course; proprietaire; moyens financiers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7914 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Communaute europeenne - Entreprises - Entreprises multinationales; consultation des travailleurs; proposition de directive etablie par la commission
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