1139937 résultats trouvés
- Question écrite n° 17648 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Eleves victimes du regime de la rotation des instituteurs; organisation de cours de rattrapage
- Question écrite n° 17649 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Conseil d'Etat - Fonctionnement - Procedure; delais d'instance
- Question écrite n° 17650 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Edition, imprimerie et presse - Reglementation - Numero de commission paritaire; conditions d'attribution
- Question écrite n° 17651 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Environnement - Politique de l'environnement - Attitude des regions
- Question écrite n° 17652 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Procedure administrative - Legislation - Sursis a execution; protection de l'environnement; carence d'etude d'impact
- Question écrite n° 17653 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Energie - Politique energetique - Rapport: energie et democratie; bilan et perspectives
- Question écrite n° 17654 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Logement - Prets - Prets a la construction; financement par les caisses d'epargne; fonds deportes sur les livrets A
- Question écrite n° 17655 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Gouvernement - Ministres et secretaires d'Etat - Cabinets; effectifs de personnel
- Question écrite n° 17656 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Parlement - Parlementaires - Activites; classements et statistiques; publication dans la presse
- Question écrite n° 17657 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 19/07/1982
- Sports - Associations, clubs et federations - Clubs sportifs locaux; moyens financiers
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