1139932 résultats trouvés
- Question écrite n° 79197 de M. Dehoux Marcel
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Impot sur les societes - Champ d'application - Entreprises nouvelles; exoneration
- Question écrite n° 79198 de M. Derosier Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; secretaires medicales; statut; classement en categorie B
- Question écrite n° 79199 de M. Douyère Raymond
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention; automobilistes sanctionnes pour conduite en etat d'ivresse; organisation d'un suivi medical et social
- Question écrite n° 7919 de M. Kaspereit Gabriel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Professions et activites paramedicales - Laboratoires d'analyses de biologie medicale - Directeurs; competence; prelevements vaginaux en vue du depistage cytologique du cancer; interdiction
- Question écrite n° 791 de M. Bertile Wilfrid
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes: ministere - Personnel - Personnel originaire de la Reunion; mutation
- Question au Gouvernement n° 791 de M. Blanc Jacques
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Communaute europeenne - CEE - Sommet d'Athenes; bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 791 de M. Balmigere Paul
- Date de dépôt : 24/04/1985
- SNCF - Ateliers: Herault - Beziers; depot; emploi et activite
- Question écrite n° 79200 de M. Duraffour Paul
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Femmes - Veuves - Veuves civiles chefs de famille; revendications
- Question écrite n° 79201 de M. Fourre Jean-Pierre
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique exterieure - Turquie - Droits de l'homme; respect; attitude de la France
- Question écrite n° 79202 de Mme Frachon Martine
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Impots locaux - Taxes sur l'electricite - Taxe sur la consommation d'electricite; suppression
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats