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Question écrite n° 2518 de M. Laurent Marcangeli
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement supérieur - Premier cycle d'études médicales à l'Université de Corse - Premier cycle d'études médicales à l'Université de Corse
Question écrite n° 2534 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 03/12/2024
femmes - Mixité dans le secteur industriel - Mixité dans le secteur industriel
Question écrite n° 2567 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
logement - Logements en état d'insalubrité - Logements en état d'insalubrité
Question écrite n° 2540 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 03/12/2024
fonction publique territoriale - Cadre réglementaire applicable aux agents de surveillance de la voie publique - Cadre réglementaire applicable aux agents de surveillance de la voie publique
Question écrite n° 2511 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement secondaire - Manque d'enseignants en Seine-et-Marne - Manque d'enseignants en Seine-et-Marne
Question écrite n° 2544 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
formation professionnelle et apprentissage - Accès à la prime d'activité pour les stagiaires et apprentis - Accès à la prime d'activité pour les stagiaires et apprentis
Question écrite n° 2405 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Réglementation de l'élevage des lapins en cage - Réglementation de l'élevage des lapins en cage
Question écrite n° 2591 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 03/12/2024
personnes âgées - Le Gouvernement doit aider les citoyens les plus âgés ! - Le Gouvernement doit aider les citoyens les plus âgés !
Question écrite n° 2554 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 03/12/2024
impôts et taxes - Prélèvements sociaux sur les rentes des polypensionnés - Prélèvements sociaux sur les rentes des polypensionnés
Question écrite n° 2641 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 03/12/2024
santé - Nécessité d'un déploiement urgent du Plan France Ruralité dans la Nièvre - Nécessité d'un déploiement urgent du Plan France Ruralité dans la Nièvre