Résultats de la recherche

1139844 résultats trouvés

Question écrite n° 7929 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 11/01/1982
Edition, imprimerie et presse - Commerce - Distributeurs de presse; bordereaux d'invendus personnalises
Question écrite n° 792 de M. Cambolive Jacques
Date de dépôt : 03/08/1981
Postes et telecommunications - Telephone: Languedoc Roussillon - Cabines telephoniques installees sur les plages; fonctionnement
Question au Gouvernement n° 792 de M. Zeller Adrien
Date de dépôt : 08/12/1983
Collectivites locales - Finances locales - Prets; montant
Question orale sans débat n° 792 de M. Jans Parfait
Date de dépôt : 24/04/1985
Retraites complementaires - Taxis - Chauffeurs de taxi; conditions d'attribution; loi no82-599 du 13 juillet 1982, art. 30; decrets d'application; publication
Question écrite n° 79300 de M. Barnier Michel
Date de dépôt : 27/01/1986
Lait et produits laitiers - Lait: Savoie - Quotas de production; zones de montagne et de piemont; CEE
Question écrite n° 79301 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 27/01/1986
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de traitement de la vingt sixieme maladie; franchise; suppression
Question écrite n° 79302 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 27/01/1986
Francais - Franais de l'etranger - Franais residant au Burkina Faso; aides de la France
Question écrite n° 79303 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 27/01/1986
Enseignement - Personnel - Personnel loge; charges; forfait gratuit; calcul
Question écrite n° 79304 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 27/01/1986
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie; geologie
Question écrite n° 79305 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 27/01/1986
Postes et telecommunications - Telephone - Systeme de telealarme; securite des biens et des personnes; personnes agees; bilan et perspectives