1139941 résultats trouvés
- Question écrite n° 16979 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Unites pedagogiques d'architecture; enseignants; cumul d'un emploi public et d'une activite privee; reglementation
- Question écrite n° 16980 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire: Cher - Zone de Vierzon; classement parmi les zones prioritaires; primes d'amenagement du territoire; conditions d'attribution
- Question écrite n° 16981 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Beaux-arts - Architecture; fonctionnement
- Question écrite n° 16982 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Sourds; centres de reeducation professionnelle; creation
- Question écrite n° 16983 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enseignement - Personnel - Enseignants; cumul d'emplois publics; reglementation
- Question écrite n° 16984 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Informatique - Emploi et activite - Organisation de la production; soutien du marche; bilan et perspectives
- Question écrite n° 16985 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Beaux-arts - Architecture; fonctionnement
- Question écrite n° 16986 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Animaux - Chiens - Divagation; lutte et prevention; identification
- Question écrite n° 16987 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles non batis; montant; cas d'espece
- Question écrite n° 16988 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
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