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- Question écrite n° 79374 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; statut; detachement dans le corps des conseillers d'orientation
- Question écrite n° 79375 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 79376 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation; carriere
- Question écrite n° 79377 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Politique exterieure - Syrie - Droits de l'homme; respect; emprisonnement d'Haitham Abbas; attitude de la France
- Question écrite n° 79378 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Magnetoscopes; fabrication; commerce exterieur; bilan et perspectives; impots et taxes; taxe sur les magnetoscopes; fonds collectes
- Question écrite n° 79379 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 7937 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion : impots et taxes - Taxe sur certains frais generaux; consequences; hotellerie et restauration; emploi et activite
- Question écrite n° 79380 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Communaute europeenne - Cour de justice - Allegement des taches; conflits entre fonctionnaires et institutions; tribunal administratif europeen; creation
- Question écrite n° 79381 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de fourniture de gaz medicaux par les ambulanciers; remboursement
- Question écrite n° 79382 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement prive - Fonctionnement - Activites educatives, sportives ou culturelles; mise a disposition d'agents de l'Etat
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