1137645 résultats trouvés
- Question écrite n° 71903 de M. Lancien Yves
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes - Vols; systemes d'alarme; normes de qualite
- Question écrite n° 71904 de M. Lancien Yves
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes - Vols; systemes d'alarme; normes de qualite
- Question écrite n° 71905 de M. Lancien Yves
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Fonctionnaires et agents publics - Femmes - Periode de disponibilite sans traitement accordee pour elever des enfants; reintegration; reglementation
- Question écrite n° 71906 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'examens; autocontrole; diabetiques; remboursement
- Question écrite n° 71907 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Postes: ministere - Personnel - Verificateurs du service de la distribution et de l'acheminement; statut; classement en categorie A
- Question écrite n° 71908 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 71909 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Urbanisme et transports: ministere - Services exterieurs - Fonctionnement; effectifs de personnel; ouvriers des parcs et ateliers
- Question écrite n° 7190 de M. Frédéric-Dupont Édouard
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Postes et telecommunications - Courrier - Tarifs de presse; envoi de journaux par des particuliers
- Question écrite n° 71910 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Ouvriers des parcs et ateliers; auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation; consequences; assurance vieillesse
- Question écrite n° 71911 de M. Vivien Robert-André
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Impot sur le revenu - Benefices non commerciaux - Infirmiers et infirmieres liberaux; determination du benefice imposable; amortissement; vehicules; sommes deductibles
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats