1139742 résultats trouvés
- Question écrite n° 15029 de M. Soury André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Travail - Contrats de travail - Contrats a duree determinee; reglementation; inspections du travail
- Question écrite n° 15030 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Ecoles; effectifs d'eleves par classe; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15031 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Energie - Energies nouvelles - Alcool carburant; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15032 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Energie - Energies nouvelles - Alcool carburant; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15033 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Produits chimiques et parachimiques - Emploi et activite - Alcool; utilisation dans l'industrie chimique
- Question écrite n° 15034 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Jeunes - Crimes, delits et contraventions - Delinquance juvenile; reinsertion sociale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15035 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Jeunes - Crimes, delits et contraventions - Delinquance juvenile; reinsertion sociale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15036 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Handicapes - Appareillage - Delais et procedure d'obtention
- Question écrite n° 15037 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants; Afrique du Nord; benefices de campagne double
- Question écrite n° 15038 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Decorations - Reglementation - Medaille commemorative des services volontaires en Afrique du Nord; creation
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