1140439 résultats trouvés
- Question écrite n° 14596 de Mme Sublet Marie-Josephe
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Rhone - Lyon; universite de Lyon un; immunologie; fonctionnement
- Question écrite n° 14597 de M. Vadepied Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Duree d'assurance; personnes ayant cotise plus de cent cinquante trimestres
- Question écrite n° 14598 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Politique exterieure - Grece - Cooperation franco-grecque; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14599 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Politique exterieure - Chypre - Occupation turque; personnes disparues; moyens d'action; attitude de la France
- Question écrite n° 14600 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Politique exterieure - Grece - Attitude de la France
- Question écrite n° 14601 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Etablissements - Centres de formation professionnelle des adultes; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 14602 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Impot sur le revenu - Benefices industriels et commerciaux - Provisions pour conges payes; reintegration dans le benefice imposable
- Question écrite n° 14603 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Logement - Participation des employeurs a l'effort de construction - Centres de gestion agrees agricoles; exoneration
- Question écrite n° 14604 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Politique en faveur des retraites - Police; revendications
- Question écrite n° 14605 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Transports routiers - Reglementation - Infractions commises par les chauffeurs dans l'exercice de leur activite professionnelle; responsabilite du chef d'entreprise ou du chef de service
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats