1142451 résultats trouvés
- Question écrite n° 78255 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cliniques et etablissements prives - Tarifs; moyens financiers
- Question écrite n° 78256 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Communaute europeenne - Transports aeriens - Reglementation et securite; Espagne
- Question écrite n° 78257 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Commerce exterieur; accords multifibres; rapport Aubrey Silberson; CEE
- Question écrite n° 78258 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Sante publique - Hygiene alimentaire - Fruits et legumes; traitement des pommes; produits cancerigenes
- Question écrite n° 78259 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Dechets et produits de la recuperation - Huiles - Huiles usagees; utilisation pour le chauffage des serres
- Question écrite n° 7825 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Matieres plastiques - Emploi et activite - Fibres de carbone
- Question écrite n° 78260 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Taxe sur les huiles de base; creation; consequences
- Question écrite n° 78261 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Entreprises - Aides et prets - Entreprises utilisant du petrole produit en France
- Question écrite n° 78262 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Enfants sourds
- Question écrite n° 78263 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Enseignants associes; nomination
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