1142451 résultats trouvés
- Question écrite n° 78261 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Entreprises - Aides et prets - Entreprises utilisant du petrole produit en France
- Question écrite n° 78262 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Enfants sourds
- Question écrite n° 78263 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Enseignants associes; nomination
- Question écrite n° 78264 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Cimetieres - Concessions - Concessions a perpetuite; reglementation; communes; finances locales
- Question écrite n° 78265 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Television; zones d'ombre
- Question écrite n° 78266 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Decorations - Ordre national du merite - Deportes politiques; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78267 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Decorations - Legion d'honneur - Anciens combattants de la guerre de 1914-1918; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78268 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Circulation routiere - Poids lourds - Vehicules de moins de trois tonnes et demies; equipage; obligation d'etre porteur d'une copie des horaires de service; suppression
- Question écrite n° 78269 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Colleges; effectifs d'eleves par classe; effectifs de personnel
- Question écrite n° 7826 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Matieres plastiques - Entreprises - Entreprise Pechiney Ugine Kuhlmann; accord passe avec une entreprise americaine en vue de la fabrication de fibres de carbone
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