1142470 résultats trouvés
- Question écrite n° 78224 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 23/12/1985
- SNCF - Lignes - Berne Paris via Pontarlier; train a grande vitesse; creation
- Question écrite n° 78225 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Rapatries - Indemnisation - Afrique du Nord; revendications
- Question écrite n° 78226 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directeurs d'ecoles; revendications
- Question écrite n° 78227 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet d'enseignement professionnel de preparateur en pharmacie; organisation d'une nouvelle session d'examens
- Question écrite n° 78228 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Equipements industriels et machines-outils - Emploi et activite - Plan machine-outil; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78229 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; personnes ayant ete affectees par des maladies de longue duree; preuves des arrets de travail
- Question écrite n° 7822 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- SNCF - Fonctionnement - Campagne de publicite sur les transports de marchandises
- Question écrite n° 78230 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Implantation; reglementation; anonymat
- Question écrite n° 78231 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Enfants a charge; assistantes maternelles
- Question écrite n° 78232 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Engrais et amendements - Prix et concurrence - Bilan et perspectives
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