1142451 résultats trouvés
- Question écrite n° 78298 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi - Fonctionnement; informatisation; consequences; communication aux communes de la liste des demandeurs d'emploi residant sur leur territoire
- Question écrite n° 78299 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Eau et assainissement - Distribution de l'eau - Travaux d'adduction d'eau; financement; Fonds national pour le developpement des adductions d'eau; taxe; taux; augmentation
- Question écrite n° 7829 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Professions et activites paramedicales - Osteopathes - Statut
- Question écrite n° 782 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Securite sociale - Cotisations - Pluriactifs; eleveurs; commercants en bestiaux
- Question au Gouvernement n° 782 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Racisme - Lutte contre le racisme - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 782 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 17/04/1985
- Urbanisme - Politique de l'urbanisme: Paris - Entreprises privees; bureaux; construction; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78300 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78301 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement - Fonctionnement: Provence-Alpes-Cote-d'Azur - Academie de Nice; rentree scolaire de 1985
- Question écrite n° 78302 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais medicaux; remboursement
- Question écrite n° 78303 de M. Lancien Yves
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Elevage - Chevaux - Chevaux de course; construction d'ecuries; financement; prets; taux; cas d'espece
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