1142479 résultats trouvés
- Question écrite n° 7830 de M. Delehedde André
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Professions et activites paramedicales - Ergotherapeutes - Statut
- Question écrite n° 78310 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Bois et forets - Politique du bois - Transformation du bois et de ses derives; etudes et travaux; moyens financiers
- Question écrite n° 78311 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Agriculture - Aides et prets - Cultures maraicheres et horticoles sous serres; petrole et produits raffines; prix
- Question écrite n° 78312 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Retraites complementaires - Beneficiaires - Retraite complementaire par capitalisation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78313 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Commerce et artisanat - Prix et concurrence - Artisans debutants; prix et conditions de vente; depot obligatoire aupres de la direction de la concurrence et de la consommation; consequences
- Question écrite n° 78314 de M. Deprez Charles
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Annuites liquidables; reglement de certaines situations resultant des evenements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la seconde guerre mondiale; loi no 82-1021 du 3 decembre 1982; application
- Question écrite n° 78315 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Marins: montant des pensions - Officiers de la marine marchande; revalorisation
- Question écrite n° 78316 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Recherche scientifique et technique - Agronomie - Centre de transfert Paris-Grignon; fonctionnement
- Question écrite n° 78317 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Paris - Universite de Paris quatre; diplome d'etudes approfondies: amenagement et urbanisme; suppression; consequences
- Question écrite n° 78318 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants exercant dans les sections d'education specialisee; remunerations; indemnite de logement; conditions d'attribution
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