1142387 résultats trouvés
- Question écrite n° 78350 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Circulation routiere - Depistage preventif de l'alcoolemie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78351 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Centres hospitaliers universitaires; equipements; appareils a resonance magnetique nucleaire; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78352 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Voirie - Pistes cyclables - Statistiques
- Question écrite n° 78353 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs
- Question écrite n° 78354 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Emplois superieurs; postes de secretaire general de l'assistance publique a Paris, de directeur general des hospices civils de Lyon et de directeur general de l'assistance publique a Marseille
- Question écrite n° 78355 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Annee scolaire 1985-1986; dates; consequences; tourisme social
- Question écrite n° 78356 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Annee scolaire 1985-1986; dates; consequences; tourisme social
- Question écrite n° 78357 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Cadres techniques; statut
- Question écrite n° 78358 de M. Bally Georges
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Plus-values: imposition - Activites professionnelles - Calcul; societe de personnes se transformant en entreprise individuelle; prise en compte des primes regionales a la creation d'entreprise
- Question écrite n° 78359 de M. Bateux Jean-Claude
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Communes - Fonctionnement - Aides ou participation de communes a des activites paracommerciales concurrencant des activites commerciales existantes; legislation sur la concurrence deloyale; application
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