1142393 résultats trouvés
- Question écrite n° 78393 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Handicapes - Acces des locaux - Bilan et perspectives; transports en commun
- Question écrite n° 78394 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Handicapes - Acces des locaux - Bilan et perspectives; transports en commun
- Question écrite n° 78395 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78396 de M. Gouzes Gérard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Taux
- Question écrite n° 78397 de M. Guyard Jacques
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; diplomes; statut
- Question écrite n° 78398 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Taxe de coresponsabilite sur les cereales; creation; CEE; consequences
- Question écrite n° 78399 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Veuves; aide exceptionnelle; conditions d'attribution
- Question écrite n° 7839 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Pharmacies; statistiques
- Question écrite n° 783 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Securite sociale - Cotisations - Pluriactifs; eleveurs; commercants en bestiaux
- Question au Gouvernement n° 783 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Alsace - Bilan et perspectives
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