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Question écrite n° 80417 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
Mer et littoral - Sauvetage en mer - Canots de sauvetage; cout; financement
Question écrite n° 80418 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Lycees d'enseignement professionnel; classes de quatrieme pedagogique; creation
Question écrite n° 80419 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
Mer et littoral - Sauvetage en mer - Societe nationale de secours en mer; fonctionnement; bilan et perspectives
Question écrite n° 8041 de M. Bizet Émile
Date de dépôt : 11/01/1982
Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Plan: avenir jeunes; limite d'age
Question écrite n° 80420 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
Mer et littoral - Sauvetage en mer - Organisation; bilan et perspectives
Question écrite n° 80421 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
SNCF - Personnel: Pyrenees-Orientales - Sanctions disciplinaires; mise a pied de plusieurs cheminots; cas d'espece
Question écrite n° 80422 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
SNCF - Personnel: Pyrenees-Orientales - Sanctions disciplinaires; mise a pied de plusieurs cheminots; cas d'espece
Question écrite n° 80423 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
SNCF - Personnel: Pyrenees-Orientales - Respect des normes de securite sur les chantiers ferroviaires; attitude de deux cadres; cas d'espece
Question écrite n° 80424 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
SNCF - Personnel: Languedoc-Roussillon - Recrutement; statistiques pour 1985; previsions pour 1986
Question écrite n° 80425 de M. Tourne André
Date de dépôt : 03/03/1986
SNCF - Fonctionnement: Languedoc-Roussillon - Effectifs de personnel