1142451 résultats trouvés
- Question écrite n° 78447 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 78448 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Attitude de la commission nationale d'urbanisme commercial
- Question écrite n° 78449 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Transports aeriens - Reglementation et securite - Compagnies de charters
- Question écrite n° 7844 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Pharmaciens gerants hospitaliers; duree du travail; remunerations
- Question écrite n° 78450 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Enseignants; effectifs de personnel
- Question écrite n° 78451 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Capacites d'accueil
- Question écrite n° 78452 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
- Question écrite n° 78453 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
- Question écrite n° 78454 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'oxygenotherapie; remboursement
- Question écrite n° 78455 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a une reduction d'impot - Depenses afferentes a l'habitation principale; interets d'emprunts; disparites
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats