Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1140142 résultats trouvés

Question écrite n° 80508 de M. Masson Jean-Louis: Date de dépôt : 10/03/1986; Jeux et paris - Loto - Reglementation; repartition des gains
Question écrite n° 80509 de M. Nungesser Roland: Date de dépôt : 10/03/1986; Animaux - Chiens - Chiens de defense; securite des personnes
Question écrite n° 8050 de M. Bas Pierre: Date de dépôt : 11/01/1982; Voirie - Autoroutes : Ile-de-France - Autoroute A1; antenne de Bagnolet; retour vers Paris; indication
Question écrite n° 80510 de M. Nungesser Roland: Date de dépôt : 10/03/1986; Voirie - Routes - Routes nationales; trottoirs; entretien et amenagement; financement
Question écrite n° 80511 de M. Tiberi Jean: Date de dépôt : 10/03/1986; Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Sports; aveugles et malvoyants; attitude de la Federation franaise handisport
Question écrite n° 80512 de M. Guichard Olivier: Date de dépôt : 10/03/1986; Enseignement secondaire - Etablissements: Essonne - Bretigny-sur-Orge; lycee d'enseignement professionnel; fonctionnement; effectifs de personnel
Question écrite n° 80513 de M. Defontaine Jean-Pierre: Date de dépôt : 10/03/1986; Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Baccalaureats professionnels; bilan et perspectives
Question écrite n° 80514 de M. Defontaine Jean-Pierre: Date de dépôt : 10/03/1986; Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives; professions et activites paramedicales
Question écrite n° 80515 de M. Asensi François: Date de dépôt : 10/03/1986; Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Centre de documentation scientifique et technique; transfert en Lorraine; consequences; personnel
Question écrite n° 80516 de M. Bocquet Alain: Date de dépôt : 10/03/1986; Formation professionnelle et promotion sociale - Personnel - Centres de formation professionnelle des adultes; revendications