1142470 résultats trouvés
- Question écrite n° 78460 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Vacances de Noel; vacances de printemps; date de rentree
- Question écrite n° 78461 de M. Ligot Maurice
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Politique economique et sociale - Investissements - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78462 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Oise - Pont-Sainte-Maxence; abbaye royale de Moncel; renovation; moyens financiers; aides de la CEE
- Question écrite n° 78463 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Partis et groupements politiques - Majorite - Rapports entre le parti communiste et le parti socialiste
- Question écrite n° 78464 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Armee - Armements et equipements - Chars AMX 30; concours de tir avec des chars etrangers
- Question écrite n° 78465 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Police - Fonctionnement - Declarations de vol; enregistrement; attitude des services de police
- Question écrite n° 78466 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Ceremonies publiques et fetes legales - Preseance - Membres de la haute autorite de l'audiovisuel; rang protocolaire
- Question écrite n° 78467 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Moyens financiers; dotation globale de financement
- Question écrite n° 78468 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Agriculture - Formation professionnelle et promotion sociale: Cote-d'Or - Dijon; institut national de promotion superieure agricole; formation d'ingenieur des techniques agricoles en temps partiel
- Question écrite n° 78469 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Agents et conducteurs des travaux publics de l'Etat; statut
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