1139353 résultats trouvés
- Question écrite n° 17398 de M. Petit Camille
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer: radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio; mise en place d'une deuxieme chaine
- Question écrite n° 17399 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Papiers et cartons - Entreprises: Val-de-Marne - Ivry; entreprise Turquetil; emploi et activite
- Question écrite n° 17400 de M. Soury André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service; financement; zones rurales
- Question écrite n° 17401 de M. Soury André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service; financement; zones rurales
- Question écrite n° 17402 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Cancer; lutte et prevention; moyens financiers
- Question écrite n° 17403 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Lutte contre le cancer; bilan et perspectives
- Question écrite n° 17404 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Bourses et allocations d'etudes - Conditions d'attribution - Depot des demandes; delais
- Question écrite n° 17405 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Bourses et allocations d'etudes - Montant - Statistiques
- Question écrite n° 17406 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Elevage - Chevaux - Aides et prets; revenus du tierce et du quarte
- Question écrite n° 17407 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Charbon - Entreprises - Entreprise Lecat; entreprise Ruvenhorst; emploi et activite
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