1140181 résultats trouvés
- Question écrite n° 80472 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Politique exterieure - Royaume-Uni - Londres; institut franais du Royaume-Uni; reforme
- Question écrite n° 80473 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement - Programmes - Franais
- Question écrite n° 80474 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement secondaire - Education specialisee - Ecoles nationales de perfectionnement; etrangers; statistiques
- Question écrite n° 80475 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement secondaire - Education specialisee - Eleves etrangers; statistiques
- Question écrite n° 80476 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Loi no 82-610 du 15 juillet 1982, art. 7; application
- Question écrite n° 80477 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement secondaire - Etablissements: Oise - Compiegne; lycee Pierre d'Ailly; proviseur; suspension
- Question écrite n° 80478 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees: Paris - Musees des sciences et des techniques de la Villette; elaboration; realisations projetees; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80479 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires titularises dans le corps des professeurs d'enseignement general de college; stages
- Question écrite n° 8047 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement : mutations a titre onereux - Immeubles; taxe de publicite fonciere; taux reduit; vente de terrains contre des locaux a construire
- Question écrite n° 80480 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes - Conseil national de prevention de la delinquance; fonctionnement; bilan et perspectives
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