1140181 résultats trouvés
- Question écrite n° 80454 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers et infirmieres militaires; diplome d'Etat d'infirmier; equivalences de diplome; tableau; reforme
- Question écrite n° 80455 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers et infirmieres militaires; diplome d'Etat d'infirmier; equivalences de diplome; tableau; reforme
- Question écrite n° 80456 de M. Delehedde André
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement prive - Personnel - Enseignants; reprise d'activite apres un conge pour convenance personnelle; cas d'espece
- Question écrite n° 80457 de M. Garmendia Pierre
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Edition, imprimerie et presse - Commerce - Journaux et periodiques; revendeurs; remunerations; taux de la commission
- Question écrite n° 80458 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Economie: ministere - Personnel - Direction generale des impots; gardiens concierges; revendications
- Question écrite n° 80459 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Instituts universitaires de technologie; enseignants; fonctions d'encadrement; remunerations
- Question écrite n° 8045 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet d'etudes professionnelles de stenodactylographe correspondancier; utilisation d'une stenotype
- Question écrite n° 80460 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Postes et telecommunications - Telephone - Aide medicale d'urgence; centres quinze; extension
- Question écrite n° 80461 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Baux - Baux d'habitation - Loyers impayes; politique a l'egard des personnes desheritees; logement
- Question écrite n° 80462 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; formation professionnelle et promotion sociale; plan: informatique pour tous; stages; remboursement des frais
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats