1142143 résultats trouvés
- Question écrite n° 79157 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Viandes - Chevaux - Chevaux lourds; commerce; viandes debitees; statistiques
- Question écrite n° 79158 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Collectivites locales - Finances locales - Depenses d'investissements
- Question écrite n° 79159 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; Alliance franaise; institut franais de Lisbonne; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 7915 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Entreprises - Fonctionnement - Delais de paiement; consequences; controle
- Question écrite n° 79160 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Economie: ministere - Administration centrale - Direction des monnaies et medailles; pieces commemoratives; emissions; statistiques depuis 1980
- Question écrite n° 79161 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; Alliance franaise; institut franco-portugais de Lisbonne; fonctionnement; consequences; personnel enseignant
- Question écrite n° 79162 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs; reforme
- Question écrite n° 79163 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Commerce et artisanat - Indemnite de depart - Conditions d'attribution; plafond de ressources
- Question écrite n° 79164 de M. Bayou Raoul
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Commerce et artisanat - Indemnite de depart - Conditions d'attribution; duree d'affiliation; cas d'espece
- Question écrite n° 79165 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
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