1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 35479 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Chasse - Permis de chasser - Permis national; prix; repartition
- Question écrite n° 3547 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Equipement menager - Emploi et activite: Pas-de-Calais - Desvres; Faienceries; ceramiques; concurrence etrangere; Desvres
- Question écrite n° 35480 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Indemnisation des exploitations agricoles; statistiques
- Question écrite n° 35481 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Statistiques par types de gibier
- Question écrite n° 35482 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Statistiques par types de gibier et par types de culture
- Question écrite n° 35483 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Statistiques par types de gibier
- Question écrite n° 35484 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Statistiques par types de gibier; Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle
- Question écrite n° 35485 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Fonds departemental pour l'indemnisation des degats causes aux cultures par le gros gibier; financement; Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle
- Question écrite n° 35486 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Service national - Dispense de service actif - Soutien de famille; qualite; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35487 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Service national - Dispense de service actif - Conditions d'attribution
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