Résultats de la recherche

1142134 résultats trouvés

Question écrite n° 7928 de M. Noir Michel
Date de dépôt : 11/01/1982
Enseignement secondaire - Personnel - Documentalistes bibliothecaires; statut
Question écrite n° 79290 de M. Gaudin Jean-Claude
Date de dépôt : 27/01/1986
Departements et territoires d'outre-mer - Nouvelle-Caledonie: ordre public - Maintien; cas d'espece
Question écrite n° 79291 de M. Pernin Paul
Date de dépôt : 27/01/1986
Impots et taxes - Taxe sur les salaires - Calcul; professions liberales
Question écrite n° 79292 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Chomage: indemnisation - Preretraites - Conditions d'attribution
Question écrite n° 79293 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Decret no85-801 du 30 juillet 1985; application; attribution d'un monopole d'achats pour certaines fournitures
Question écrite n° 79294 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Politique economique et sociale - Prix et concurrence - Ententes; legislation; reforme
Question écrite n° 79295 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Chasse et peche - Personnel - Gardes-chasse; gardes-peche; statut; titularisation
Question écrite n° 79296 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Impots et taxes - Politique fiscale - Entreprises; charges fiscales; consequences; investissements
Question écrite n° 79297 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 27/01/1986
Politique economique et sociale - Generalites - Couts salariaux; statistiques
Question écrite n° 79298 de M. Gantier Gilbert
Date de dépôt : 27/01/1986
Postes: ministere - Publications - Lettre aux usagers; contenu