1142134 résultats trouvés
- Question écrite n° 79323 de M. Roger Émile
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Animaux - Protection - Experimentations; methodes de remplacement
- Question écrite n° 79324 de M. Vial-Massat Théo
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Centres hospitaliers; cliniques et etablissements prives; moyens financiers; dotation globale; versement; reforme; consequences
- Question écrite n° 79325 de M. Aubert Emmanuel
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Pensions des veuves et des orphelins - Veuves de grands mutiles de guerre; revendications
- Question écrite n° 79326 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Artisans handicapes; vehicules specialement equipes
- Question écrite n° 79327 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Compagnie generale d'electricite; accord avec le groupe americain ATT; consequences
- Question écrite n° 79328 de M. Durr André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Drogue - Lutte et prevention - Trafic; repression; police; recherche de la drogue; utilisation de chiens
- Question écrite n° 79329 de M. Durr André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement prive - Personnel - Etablissements d'enseignement secondaire sans contrat d'association; equivalence entre l'heure d'activite et trois heures de travail salarie; benefice
- Question écrite n° 7932 de M. Toubon Jacques
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Infirmiers; recrutement; centres hospitaliers specialises; intervention d'un syndicat professionnel
- Question écrite n° 79330 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Transports - Transports sanitaires - Reglementation; sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 79331 de M. Inchauspé Michel
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Banques et etablissements financiers - Activites - Certificats de depots; reglementation; duree minimum de six mois; consequences; regime fiscal
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