1141909 résultats trouvés
- Question écrite n° 8000 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Impot sur le revenu - Benefices non commerciaux - Entreprises individuelles exercant une activite liberale; deduction pour investissements
- Question écrite n° 80010 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Calamites et catastrophes - Froid et neige: Pyrenees-Orientales - Chutes de neige de janvier 1986; indemnisation des sinistres
- Question écrite n° 80011 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Postes et telecommunications - Telephone: Pyrenees-Orientales - Chutes de neige de janvier 1986; consequences
- Question écrite n° 80012 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Calamites et catastrophes - Froid et neige - Chutes de neige de janvier 1986; plan ORSEC
- Question écrite n° 80013 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Calamites et catastrophes - Froid et neige - Chutes de neige de janvier 1986; plan ORSEC
- Question écrite n° 80014 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Italien
- Question écrite n° 80015 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique exterieure - Libye - Soutien aux mouvements terroristes et autonomistes; attitude de la France
- Question écrite n° 80016 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Agence pour la cooperation technique industrielle et economique; service linguistique; fonctionnement
- Question écrite n° 80017 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Reunion des musees nationaux; personnel; conferencieres vacataires; remunerations; paiement; delais
- Question écrite n° 80018 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
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