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Amendement n° 14 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 26/11/2020; Amendement de Mme Ménard - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 38 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 27/11/2020; Amendement de Mme Thill, M. Guy Bricout, Mme Descamps et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 39 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 27/11/2020; Amendement de Mme Thill, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Labille et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Retiré; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 77 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 06/10/2021; Amendement de M. Le Fur, M. Emmanuel Maquet, Mme Trastour-Isnart, Mme Bonnivard, M. Sermier, M. Bazin, M. Forissier, Mme Louwagie, Mme Corneloup, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Poletti, M. Therry, M. Schellenberger, Mme Dalloz, M. Cinieri, Mme Boëlle, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Bouchet Bellecourt et M. Vatin - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 72 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 30/11/2020; Amendement de M. Moreau - Après l'article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 1047 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482: Date de dépôt : 07/10/2021; Amendement de M. Charles de Courson, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, M. Acquaviva, M. Clément, M. Colombani, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel Lambert, M. Lassalle, M. Molac, M. Nadot, Mme Pinel et M. Simian - Après l'article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Amendement n° 75 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 06/10/2021; Amendement de M. Le Fur, M. Bazin, Mme Trastour-Isnart, M. Emmanuel Maquet, Mme Bonnivard, M. Sermier, M. Forissier, Mme Louwagie, Mme Corneloup, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Poletti, M. Therry, M. Schellenberger, Mme Dalloz, M. Cinieri, Mme Boëlle, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Bouchet Bellecourt et M. Vatin - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 49 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 30/11/2020; Amendement de Mme Thill, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six et M. Zumkeller - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 62 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 30/11/2020; Amendement de M. Aubert - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 18 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 26/11/2020; Amendement de M. Emmanuel Maquet, Mme Beauvais, M. Bony, Mme Corneloup, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, M. Larrivé, M. Perrut, M. Sermier, M. Viry et M. Descoeur - Après l'article 2 - Retiré; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)