1141909 résultats trouvés
- Question écrite n° 80068 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance vieillesse: regime general - Paiement des pensions: Drome - Paiement mensuel
- Question écrite n° 80069 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Urbanisme - Politique de l'urbanisme - Ravalement; personnes non soumises a l'impot sur le revenu; aides de l'Etat
- Question écrite n° 8006 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet d'enseignement professionnel; jury; composition
- Question écrite n° 80070 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Handicapes - Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel - Fonctionnement; delais d'instruction des dossiers
- Question écrite n° 80071 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 80072 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Chercheurs non agreges de l'enseignement secondaire; aides et prets
- Question écrite n° 80073 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance maladie maternite - Controle et contentieux - Expertise medicale; procedure; decret no 59-160 du 7 janvier 1959; application
- Question écrite n° 80074 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Permis de conduire - Reglementation - Permis D; reforme; consequences
- Question écrite n° 80075 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Radios privees; moyens financiers; sommes provenant du mecenat d'entreprise
- Question écrite n° 80076 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance maladie maternite - Cotisations - Retraites; calcul; montant
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