1141889 résultats trouvés
- Question écrite n° 80130 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Postes: ministere - Personnel - Conducteurs de travaux charges de la distribution et de l'acheminement; carriere
- Question écrite n° 80131 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Communes - Finances locales - Dotation globale de fonctionnement; reforme; consequences
- Question écrite n° 80132 de M. Renault Amédée
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Jeux et paris - Reglementation - Jeux de rifle et de loto organises par des associations locales
- Question écrite n° 80133 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs techniques; acces au deuxieme grade; concours; option: construction et reparation en carrosserie; diplomes requis
- Question écrite n° 80134 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Moyens financiers
- Question écrite n° 80135 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Fonctionnaires et agents publics - Duree du travail - Personnel de service; obligations de service
- Question écrite n° 80136 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF - Surregenerateurs; puissance
- Question écrite n° 80137 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF - Usines d'enrichissement d'uranium; surregenerateurs; construction
- Question écrite n° 80138 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique exterieure - Energie - Construction par l'URSS et les Etats-Unis d'un reacteur a fusion nucleaire de grande taille; participation de la France
- Question écrite n° 80139 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Petrole et produits raffines - Prospection et recherche - Petrole trouve en France; bilan et perspectives
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