1141889 résultats trouvés
- Question écrite n° 80121 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Charbon - Houilleres: Lorraine - Houilleres du bassin de Lorraine; part dans la production et les investissements franais; statistiques de 1975 a 1985
- Question écrite n° 80122 de M. Pinte Étienne
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Securite sociale - Prestations - Conditions d'attribution; duree de travail minimale
- Question écrite n° 80123 de M. Pinte Étienne
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Moyens financiers
- Question écrite n° 80124 de M. Anciant Jean
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Doubles prises en charge en institutions des enfants handicapes; attitude de la securite sociale
- Question écrite n° 80125 de M. Becq Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Chasse et peche - Reglementation - Chasse au pigeon; fermeture; date; proprietaires de lots de moins de trois hectares
- Question écrite n° 80126 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Frais professionnels; salaries effectuant des investissements lies a l'amelioration de l'exercice de leur profession
- Question écrite n° 80127 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Consommation - Information et protection des consommateurs - Distributions automatiques de produits alimentaires
- Question écrite n° 80128 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Medaille d'or; conditions d'attribution
- Question écrite n° 80129 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Chambres consulaires - Chambres d'agriculture - Personnel; statut
- Question écrite n° 8012 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Communaute europeenne - Transports - Bilan et perspectives
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