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Question écrite n° 80383 de M. Bachelet Pierre
Date de dépôt : 03/03/1986
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Administration scolaire et universitaire; statut; carriere; remunerations
Question écrite n° 80384 de M. Barnier Michel
Date de dépôt : 03/03/1986
Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Calendrier des vacances scolaires par zones; suppression; consequences; tourisme et loisirs; emploi et activite
Question écrite n° 80385 de M. Barnier Michel
Date de dépôt : 03/03/1986
Assurance maladie maternite - Cotisations - Moniteurs de ski; professions liberales; montant
Question écrite n° 80386 de M. Falala Jean
Date de dépôt : 03/03/1986
Armee - Armee de terre - Chasseurs a pied; chasseurs alpins; uniforme
Question écrite n° 80387 de M. Falala Jean
Date de dépôt : 03/03/1986
Marches publics - Paiement - Delais; entreprises; difficultes de tresorerie
Question écrite n° 80388 de M. Médecin Jacques
Date de dépôt : 03/03/1986
Communes - Personnel - Surveillants de travaux; remunerations; prime de technicite; conditions d'attribution
Question écrite n° 80389 de M. Médecin Jacques
Date de dépôt : 03/03/1986
Chomage: indemnisation - Allocations - Cadres; conditions d'attribution
Question écrite n° 8038 de M. Giovannelli Jean
Date de dépôt : 11/01/1982
Enfants - Garde des enfants - Educateurs de jeunes enfants; statut
Question écrite n° 80390 de M. Micaux Pierre
Date de dépôt : 03/03/1986
Accidents du travail et maladies professionnelles - Cotisations - Montant; fixation; nombre d'accidents dans chaque secteur
Question écrite n° 80391 de M. Ligot Maurice
Date de dépôt : 03/03/1986
Equipements industriels et machines-outils - Emploi et activite - Normes; controle; concurrence etrangere