1141838 résultats trouvés
- Question écrite n° 80193 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Arts et spectacles - Varietes - Chanson franaise; chanson anglo-saxonne
- Question écrite n° 80194 de M. Sueur Jean-Pierre
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Ingenieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation des universites; statut; remunerations
- Question écrite n° 80195 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Lait et produits laitiers; beurre; subventions; exportations; statistiques depuis 1982
- Question écrite n° 80196 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Automobiles et cycles - Commerce exterieur - Exportations; ventes directes aux acheteurs americains; reglementation
- Question écrite n° 80197 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Travail - Droits du travail; directive Vredeling; consultation des salaries; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80198 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Petrole et produits raffines - Entreprises - Entreprise Elf; prospection et recherche; Italie; cote d'Amalfi; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80199 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Charbon - Commerce exterieur - Importations; cout; Afrique du Sud
- Question écrite n° 8019 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Fleurs, graines et arbres - Horticulteurs et pepinieristes: Paris - Horticulteurs et pepinieristes; couts d'exploitation; concurrence etrangere
- Question écrite n° 801 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Lait et produits laitiers - Lait - Prix; CEE
- Question au Gouvernement n° 801 de M. Hory Jean-François
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Politique exterieure - Chili - Droits de l'homme; respect; Anselmo Sule
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats