1141918 résultats trouvés
- Question écrite n° 80140 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Electricite - Electricite d'origine nucleaire; consommation; statistiques
- Question écrite n° 80141 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Gaz naturel - Commerce exterieur; importations d'Algerie; statistiques
- Question écrite n° 80142 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Centres de long sejour; moyens financiers
- Question écrite n° 80143 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Etrangers - Prestations familiales - Allocations familiales; conditions d'attribution
- Question écrite n° 80144 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs de sciences economiques et sociales; effectifs de personnel; statut
- Question écrite n° 80145 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement - Personnel - Enseignants; formation professionnelle et promotion sociale; informatique
- Question écrite n° 80146 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; statistiques par categorie, par grade, par type d'etablissement, par academie, par departement
- Question écrite n° 80147 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de traitement des diabetiques; remboursement
- Question écrite n° 80148 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Actes administratifs - Decrets - Correction du texte lors d'une reedition par le journal officiel
- Question écrite n° 80149 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Urbanisme - Lotissements - Code de l'urbanisme, art.R.315-25-2; redaction
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