1141847 résultats trouvés
- Question écrite n° 80211 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Politique economique et sociale - Credits dissocies et non dissocies; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80212 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; ecole normale nationale d'apprentissage; equipement informatique
- Question écrite n° 80213 de M. Pernin Paul
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Justice - Conciliateurs - Mandat; renouvellement
- Question écrite n° 80214 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Recherche scientifique et technique - Biologie - Biomedecine; loi no 85-1376 du 23 decembre 1985; signature du secretaire d'Etat charge de la sante; absence
- Question écrite n° 80215 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; medecins; remunerations; gardes et astreintes
- Question écrite n° 80216 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Maisons familiales et rurales; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 80217 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees: Paris - Museum d'histoire naturelle; personnel; professeurs; statut; reforme; consequences
- Question écrite n° 80218 de M. André René
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'appareillage; personnes ayant subi une colostomie; remboursement
- Question écrite n° 80219 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Personnes agees - Politique a l'egard des personnes agees - Grands dependants; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8021 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Agriculture - Cooperatives, groupements et societes - Cooperatives d'utilisation du materiel agricole; fonctionnement; moyens financiers; aides et prets; taxe sur la valeur ajoutee; taux
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