Résultats de la recherche

1141909 résultats trouvés

Question écrite n° 80200 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Enseignement - Politique de l'education - Illettres; analphabetisme; lutte et prevention
Question écrite n° 80201 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Politique economique et sociale - Politique a l'egard des personnes desheritees - Bilan et perspectives
Question écrite n° 80202 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Animaux - Protection - Experimentations; reglementation
Question écrite n° 80203 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Produits fissiles et composes - Production et transformation - Dechets radioactifs; stockage; negociations avec la Chine
Question écrite n° 80204 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Communaute europeenne - Politique agricole commune - Beurre; stockage; cout; organisation de ventes promotionnelles; exceptionnelles
Question écrite n° 80205 de M. Julien Raymond
Date de dépôt : 24/02/1986
Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Professions liberales: beneficiaires - Conjoints; acquisition de droits propres
Question écrite n° 80206 de M. Perrut Francisque
Date de dépôt : 24/02/1986
Elevage - Chevaux - Chevaux lourds; soutien du marche
Question écrite n° 80207 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Communaute europeenne - Systeme monetaire europeen - ECU; attitude des banques et etablissements financiers; ouverture de comptes aux ressortissants des pays membres de la CEE
Question écrite n° 80208 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Taxe sur la valeur ajoutee - Statistiques - Fonds collectes; montant; pourcentage des recettes fiscales
Question écrite n° 80209 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 24/02/1986
Politique exterieure - Ethiopie - Medecins sans frontieres; expulsion; attitude de la France