Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1143824 résultats trouvés

Question écrite n° 15322 de M. Barnier Michel: Date de dépôt : 07/06/1982; Protection civile - Sapeurs-pompiers - Professionnels; revendications
Question écrite n° 15323 de M. Barnier Michel: Date de dépôt : 07/06/1982; Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution; handicapes quittant un centre d'aide par le travail
Question écrite n° 15324 de M. Barnier Michel: Date de dépôt : 07/06/1982; Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble deux; fonctionnement
Question écrite n° 15325 de M. Barnier Michel: Date de dépôt : 07/06/1982; Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble deux; fonctionnement
Question écrite n° 15326 de M. Miossec Charles: Date de dépôt : 07/06/1982; Architecture - Politique de l'architecture - Bilan et perspectives
Question écrite n° 15327 de M. Miossec Charles: Date de dépôt : 07/06/1982; Defense nationale - Politique de la defense - Conflits des iles Falkland; enseignements pour la France
Question écrite n° 15328 de M. Miossec Charles: Date de dépôt : 07/06/1982; Defense nationale - Politique de la defense - Sous-marin nucleaire: le Redoutable; retrait du service; date
Question écrite n° 15329 de M. Miossec Charles: Date de dépôt : 07/06/1982; Defense nationale - Politique de la defense - Porte-avions a propulsion nucleaire; construction
Question écrite n° 15330 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 07/06/1982; Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Projet de satellite de television directe etudie par la compagnie luxembourgeoise de television
Question écrite n° 15331 de M. Noir Michel: Date de dépôt : 07/06/1982; Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Projet de television directe etudie par la Compagnie luxembourgeoise de television